Mentions légales

Informations sur l'entreprise

• Nom commercial : Northfold
• Entreprise : Northfold — Rowan Kemland
• Adresse : Horzelend 61, 2470 Retie, Belgique
• Numéro d'entreprise (BCE) : 1234.567.890
• E-mail : [email protected] · Téléphone : +32 472 41 61 96

TVA

Northfold relève du régime particulier de franchise de la taxe pour les petites entreprises (art. 56bis du Code TVA). Aucune TVA n'est facturée.

Prix et conditions

Les prix indiqués sur ce site s'entendent hors TVA et sont donnés à titre indicatif. Une mission n'est engageante qu'après signature d'un devis. Nos conditions générales s'appliquent à chaque devis. Vous les recevez avec le devis, ou sur simple demande.

Propriété intellectuelle

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Responsabilité

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Droit applicable

Le droit belge est applicable. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social.